La réunion

Source

La séance est ouverte à huit heures quarante-cinq.

(Mme Isabelle Rauch, Présidente)

La commission examine, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne (n° 859) (M. Laurent Marcangeli, rapporteur).

La Commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

Auteur

Groupe

Place

Alinéa

83

M. MARCANGELI Laurent

HOR

1er bis

3

27

M. ESQUENET-GOXES Laurent

Dem

ap 1er bis

75

M. MARCANGELI Laurent

HOR

2

2

113

M. MARCANGELI Laurent

HOR

2

2

29

M. ESQUENET-GOXES Laurent

Dem

2

3

105

Mme PIRON Béatrice

RE

2

3

103

Mme PIRON Béatrice

RE

2

ap 3

76

M. MARCANGELI Laurent

HOR

2

4

112

M. MARCANGELI Laurent

HOR

2

4

77

M. MARCANGELI Laurent

HOR

2

5

78

M. MARCANGELI Laurent

HOR

2

6

79

M. MARCANGELI Laurent

HOR

2

7

82

M. MARCANGELI Laurent

HOR

2

8

80

M. MARCANGELI Laurent

HOR

4

1

81

M. MARCANGELI Laurent

HOR

5

(*) les autres amendements étant considérés comme repoussés

La séance est levée à huit heures cinquante.

Informations relatives à la commission

La commission a désigné Mmes Francesca Pasquini et Graziella Melchior rapporteures de la mission d'information sur l'adaptation de l'école aux enjeux climatiques.

Présences en réunion

Présents. – Mme Géraldine Bannier, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Roger Chudeau, Mme Fabienne Colboc, M. Laurent Croizier, M. Laurent Marcangeli, Mme Graziella Melchior, M. Maxime Minot, Mme Francesca Pasquini, Mme Isabelle Rauch

Excusés. – Mme Aurore Bergé, Mme Soumya Bourouaha, M. Raphaël Gérard, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Jean-Claude Raux, Mme Claudia Rouaux, M. Boris Vallaud